Mentions Légales
Avertissements
Le présent site est la propriété de la société le SMIRGEOMES (Syndicat Mixte Intercommunal de Réalisation et de Gestion pour l’Elimination des Ordures Ménagères de l’Est Sarthois) dont le siège social est situé à : 11, rue Henri Maubert 72120 SAINT-CALAIS
Adresse email : accueil@smirgeomes.fr
Le directeur de la publication du site Web est Gérard CLEMENT en qualité de Président.
Ce site est conforme à la Délibération no 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (décision de dispense de déclaration no 7).
Les utilisateurs du site de la société le SMIRGEOMES (Syndicat Mixte Intercommunal de Réalisation et de Gestion pour l’Elimination des Ordures Ménagères de l’Est Sarthois) sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Hébergement
Le site web est hébergé par www.serveur-host.com.
Network Consulting
SAS au capital de 100.000 euros
9, rue Alfred Kastler – 44307 NANTES
BP 50779
- Tel. : 0826 80 46 78.
- Fax : 02.51.13.54.07.
Droits réservés
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [ Sauf mention contraire ] sont la propriété du SMIRGEOMES.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse du SMIRGEOMESest interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du SMIRGEOMES.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du SMIRGEOMES.
Contact : service communication - le SMIRGEOMES - 11, rue Henri Maubert 72120 SAINT-CALAIS
Vos droits
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :
service communication - le SMIRGEOMES - 11, rue Henri Maubert 72120 SAINT-CALAIS
Crédits
Graphisme et réalisation : DeclicWeb
Crédits Photos : SMIRGEOMES
